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Préjudice


"Rire, c'est se réjouir d'un préjudice, mais avec bonne conscience."
Friedrich Nietzsche - 1844-1900 - Le Gai Savoir, 1887


Définition de préjudice


Etymologie : du latin praejudicium, tort, préjudice, dommage, dérivé de praejudicare, juger préalablement, porter préjudice, faire tort à quelqu'un.

Un préjudice est un tort, un dommage causé à quelqu'un.
Synonymes : tort, dommage, atteinte.

En droit civil, un préjudice est la conséquence d'un acte ou d'un évènement, volontaire ou involontaire, qui porte atteinte aux intérêts d'une personne physique ou d'une personne morale. Il crée chez la victime un droit à réparation ou à indemnisation. Le juge du fond analyse les circonstances de la cause. Il détermine l'existence du préjudice et évalue son étendue ainsi que le montant de l'indemnité devant assurer sa réparation.

Locutions :
  • Causer un préjudice à quelqu'un,
  • Porter préjudice à quelqu'un : lui faire du tort.
  • Subir un préjudice.
  • Au préjudice de quelqu'un : contre ses intérêts, à son détriment.
  • Sans préjudice de : sans compter, sans renoncer à. Exemple : une amende, sans préjudice des dommages et intérêts.

On distingue différentes formes de préjudices selon les dommages subis :
  • Le préjudice matériel : dommage causé à des biens ou à des intérêts matériels de la victime.
    Exemples : perte d'un revenu, dégradation d'un bien immobilier, destruction d'un objet.

  • Le préjudice corporel : atteinte portée à l'intégrité physique ou mentale de la victime.
    Exemples : diminution de la capacité de travail, maladie professionnelle, blessure, infirmité.

  • Le préjudice moral ou préjudice d'affection : souffrance d'ordre psychologique.
    Exemples : souffrance due à la perte d'un proche, atteinte à l'honneur, à la réputation, à la vie privée.

  • Le préjudice esthétique : persistance d'une disgrâce physique chez la victime.

  • Le préjudice d'agrément : privation de certains actes de la vie courante, comme les loisirs ou le sport, souvent la conséquence d'un accident corporel.
    Exemples : incapacité à pratiquer son sport favori, à jouer d'un instrument de musique, à voyager.

  • Le préjudice d'établissement : perte de l'espoir et de la possibilité de réaliser un projet de vie familiale du fait de la gravité d'un handicap.

Publié le 22 mars 2021



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