
La citation du mois (Historique) "Le leader populiste dénonce toujours un système dont il est lui-même issu." Matthieu Suquière |
|
|
"Toupictionnaire" : Le dictionnaire de politique
Tribunal
"Je ne m'attendais jamais à la justice dans un tribunal même si je luttais pour elle et même si parfois je la rencontrais."
Nelson Mandela - Un long chemin vers la liberté, 1996
|
Définition de tribunal
Etymologie : du latin tribunal, tribunal, monticule ou estrade en demi-cercle où siégeaient les magistrats romains.
Le mot tribunal est un terme générique qui a plusieurs significations :
- Le bâtiment où est rendue la justice : salles d'audience, mais aussi greffe, bureaux des juges d'instruction ou des juges d'application des peines, service des amendes, etc.
Synonyme : palais de justice
- Une juridiction composée de un ou plusieurs magistrats qui jugent ensemble et prennent des décisions judiciaires.
Exemples : tribunal correctionnel pour les délits, tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, tribunal administratif.
En France, les juridictions qui jugent en appel ou en cassation sont appelées "Cour" : Cour d'appel, Cour de cassation.
Autre exception : le Conseil de Prud'hommes, juridiction qui arbitre les conflits individuels du travail.
Le tribunal rend des jugements tandis qu'une cour rend des arrêts.
- un magistrat ou un corps de magistrats qui composent une juridiction.
Exemples : ce tribunal est composé de trois juges, comparaître devant un tribunal, le président du tribunal.
- au sens figuré, la justice, ce qui est considéré comme une source de jugement ou d'opinion, souvent d'ordre moral, sur quelqu'un ou sur quelque chose.
Exemples : le tribunal de Dieu, le tribunal de l'Histoire, le tribunal de la postérité.
Accueil
Dictionnaire
Haut de page
Contact Licence CC |
|