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"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique


Patrimoine


"Les hommes oublient plus facilement la mort de leur père que la perte de leur patrimoine."
Nicolas Machiavel - Le prince


Définition du patrimoine


Etymologie : du latin patrimonium, héritage du père, patrimoine, biens de famille, fortune.

Sens général

Le patrimoine est l'héritage commun d'un groupe ou d'une collectivité qui est transmis aux générations suivantes. Il peut être de nature très diverse : culture, histoire, langue, système de valeurs, monuments, oeuvres artistiques...
Exemples : le patrimoine artistique, le patrimoine de l'Humanité.

Sens financier et économique :

Le patrimoine d'une personne physique (un individu) ou d'une personne morale (une entreprise par exemple) est l'ensemble des biens qu'elle possède à un moment donné : biens meubles ou immeubles, droits, créances et éléments inaliénables et transmissibles. Le patrimoine net tient compte des dettes et des engagements financiers qu'elle a contractés et qui viennent en déduction.

Dans un sens plus restrictif, le patrimoine désigne les biens hérités de sa famille.

Principales composantes du patrimoine brut des particuliers :
  • propriétés foncières et immobilières,
  • propriétés professionnelles et parts d'entreprises,
  • placements bancaires et boursiers,
  • meubles, équipements domestiques, véhicules,
  • objets d'art et de collection,
  • propriété intellectuelle (brevets, droits d'auteur),
  • valeur actuarielle des rentes et pensions à toucher.

En France, la fiscalité appliquée au patrimoine comprend :
  • l'impôt de solidarité sur la fortune (annuel),
  • la taxe foncière (annuelle),
  • les droits de mutation et de succession (lors de la transmission du patrimoine).



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