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La bibliographie de la Toupie

La "Société à Objet Social Étendu" :

Un nouveau statut pour l'entreprise

Blanche Segrestin, Kevin Levillain, Stéphane Vernac, Armand Hatchuel

Editeur : Les Presses des Mines


2015 - 124 pages - 24 euros*  -  ISBN-13 : 978-2356712004


Présentation de l'éditeur :

Cet ouvrage expose les motivations et les principes d'une nouvelle forme de société : la "Société à Objet Social Étendu". Il présente les premières expérimentations pratiques de ce statut en France et propose qu'il soit introduit dans le droit.

Une telle proposition vise à réduire le divorce qui s'est installé entre entreprises et société. La gouvernance des entreprises a en effet conduit depuis plusieurs décennies à restreindre l'horizon du management et à focaliser les critères de gestion sur la valeur pour l'actionnaire. Cette dérive a discrédité, voire en partie dissuadé, les engagements de long terme ainsi que les ambitions sociales et environnementales des entreprises. Elle a aussi fortement entamé, sauf exceptions remarquables, leurs capacités à innover et à penser les mondes de demain. Pour réconcilier entreprise et société, il faut refonder en droit la mission de l'entreprise. Le droit des sociétés doit donc évoluer pour permettre à toute société d'inscrire dans ses statuts des objectifs (intérêt territorial, progrès scientifique et technologique, objectifs humanitaires et environnementaux) qui ne soient pas réductibles à l'intérêt des associés.

Ces travaux ont été menés dans le cadre d'un projet de recherche avec le collège des Bernardins. L'ouvrage reprend les actes d'une journée d'études qui a eu lieu à MINES ParisTech en 2013, sous l'égide du Conseil Général de l'Économie (CGE) et avec le soutien de la Fondation Sophia Antipolis.




(*) Le prix est indicatif. Il a été relevé à un instant donné et peut varier dans le temps ou selon les rééditions. A confirmer auprès de votre distributeur habituel.


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